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États-Unis

La Cour suprême des Etats-Unis débat des doubles peines, l'enquête russe en toile de fond

Au premier rang, trois des juges de la Cour suprême des Etats-Unis: Clarence Thomas, Ruth Bader Ginsburg et Stephen Breyer , lors de la prestation de serment de leur nouveau collègue Brett Kavanaugh, la Maison Blanche, Washington, le 8 octobre 2018.

Aux Etats-Unis, on peut être jugé plusieurs fois pour le même crime. Terance Gamble en a fait l'amère expérience en écopant de deux peines de prison pour une seule infraction.

Jeudi, la Cour suprême se penche sur son dossier qui, au-delà des questions juridiques et éthiques, pourrait avoir des implications sur la délicate enquête russe pesant sur la présidence de Donald Trump.

Condamné en 2008 pour un cambriolage, cet ancien détenu n'avait plus le droit de posséder d'arme à feu. Or, lors d'un contrôle routier en 2015, la police a trouvé un pistolet dans sa voiture. La justice de l'Alabama l'a alors condamné à un an de prison.

La justice fédérale s'est aussi saisie de son dossier et l'a, dans un procès distinct, condamné à près de quatre ans de prison, plus un an de mise à l'épreuve.

La Constitution américaine interdit pourtant les "doubles incriminations" ("nul ne pourra pour le même délit être deux fois menacé dans sa vie ou dans son corps").

Mais la Cour suprême autorise depuis plus de 150 ans des poursuites successives par la justice fédérale et celle de l'Etat, au motif qu'il s'agit "d'entités souveraines" distinctes.

Afin d'éviter les abus, le ministère de la Justice s'est fixé des limites et dans les faits, "cela arrive rarement car, une fois qu'une entité souveraine a obtenu une condamnation, l'autre perd généralement son intérêt", souligne pour l'AFP Dane S. Ciolino, professeur de droit à la Nouvelle-Orléans.

C'est donc souvent quand il y a un acquittement ou un abandon des poursuites par l'un des systèmes judiciaires que l'autre entre en jeu.

Ainsi, l'Oklahoma avait rejugé l'un des auteurs de l'attentat à la bombe d'Oklahoma City en 1995 (168 morts), Terry Nichols, qui avait échappé à la peine de mort devant la justice fédérale. Le second procès s'était toutefois conclu à nouveau sur une condamnation à perpétuité, faute d'unanimité du jury sur la peine capitale.

- "Acharnement" -

Malgré ces garde-fous, des délits mineurs, comme celui de M. Gamble, font parfois l'objet de doubles poursuites en violation de l'esprit de la Constitution et "des libertés fondamentales", estiment des juristes qui soutiennent son recours devant la Cour suprême.

La puissante association de défense des droits civiques, ACLU, a également demandé à la Cour de revenir sur sa jurisprudence, estimant que l'expansion des lois fédérales ces dernières années augmentait considérablement le risque d'"acharnement" judiciaire.

"Les métastases du droit pénal fédéral, avec plus de 4.500 crimes désormais répertoriés, entraînent une superposition considérable avec les lois des Etats sur toutes sortes de sujets, allant du trafic de drogues à la falsification des compteurs kilométriques", a-t-elle relevé.

Mais d'autres militants antiracistes sont plus prudents, à l'instar du Centre des droits civiques Thurgood Marshall, pour qui cette exception a permis de faire avancer les droits des minorités noires, mieux défendus par l'Etat fédéral que par certains Etats.

La justice fédérale avait ainsi lancé des poursuites contre des policiers responsables de la mort de l'automobiliste noir Rodney King à Los Angeles, en 1991, après leur acquittement devant le jury majoritairement blanc d'un tribunal californien, qui avait entraîné de violentes émeutes raciales.

- "Deux souverainetés" -

Au-delà des droits civiques, si la Cour suprême interdit les doubles poursuites, cela pourrait, selon Dane S. Ciolino, "peut-être jouer dans l'enquête du procureur spécial Robert Mueller" sur les soupçons de collusion entre Moscou et l'équipe de campagne de Donald Trump en 2016.

Le président républicain a fait savoir qu'il n'excluait pas d'accorder une grâce à son ancien directeur de campagne Paul Manafort si celui-ci était condamné pour des malversations débusquées en marge de cette enquête tentaculaire.

Avec le cadre juridique actuel, des Etats, par exemple New York ou la Virginie, pourraient lancer de nouvelles poursuites et rendre caduque cette grâce. Si le cadre change, le pardon sera irréversible.

Preuve que la question transcende les lignes politiques: deux des neuf juges du temple du droit américain, la progressiste Ruth Bader Ginsburg et le conservateur Clarence Thomas, semblent favorables à l'abandon de la doctrine des "deux souverainetés".

Avec AFP

L'Assemblée générale de l'ONU appelée par Nikki Haley à condamner le Hamas

Nikki Haley, intervenant devant le Conseil de sécurité de l'ONU, New York, le 26 novembre 2018.

Sous l'impulsion de l'ambassadrice américaine sortante, Nikki Haley, l'Assemblée générale de l'ONU est appelée jeudi à voter une résolution condamnant les tirs de roquettes vers Israël du mouvement islamiste palestinien Hamas.

Il n'est pas cependant garanti qu'une majorité suffisante permettra son adoption. Si le texte est approuvé, il s'agira de la première condamnation par l'ONU du Hamas, une organisation qui dirige la bande de Gaza depuis 2007. Pour son projet, la diplomate américaine a obtenu, après un léger ajout de langage, un rare soutien unanime de l'Union européenne.

Le vote est prévu à partir de 20H00 GMT. Des manoeuvres pourraient toutefois enrayer l'un des derniers faits d'armes à l'ONU de Nikki Haley qui a récemment annoncé quitter ses fonctions en fin d'année.

Ce serait alors "perdant-perdant" pour tout le monde, résume sous couvert d'anonymat un spécialiste du dossier.

Selon des diplomates, Nikki Haley, soutien inconditionnel d'Israël, semble avoir fait de cette condamnation du Hamas "une affaire très personnelle". "Elle veut partir (de l'ONU) avec quelque chose", estime l'un d'eux.

"Personne à Washington ne lui demandait d'adopter une résolution sur le sujet", ajoute un autre diplomate. "Le consensus actuel (là-bas) est plutôt de considérer que les Nations unies ne servent à rien et que ce n'est pas une condamnation de l'Assemblée générale qui va résoudre le problème".

Son projet "condamne le Hamas pour des tirs répétés de roquettes en Israël et pour incitation à la violence, mettant la vie de civils en danger". Il "exige que le Hamas et d'autres entités militantes incluant le Jihad islamique palestinien cessent toutes les provocations et activités violentes dont le recours à des engins aériens incendiaires".

- "Bazar" -

Lors des négociations, l'Union européenne qui réclamait le rappel des paramètres de paix (solution à deux Etats, frontières de 1967, Jérusalem...) n'a pu obtenir que l'ajout dans le texte d'une vague mention espérant une solution s'appuyant sur "les résolutions pertinentes de l'ONU" mais sans préciser lesquelles.

Alors que les Palestiniens entendaient mardi amender le texte pour détailler ces résolutions - en incluant notamment celles sur la fin de l'occupation israélienne, le statut de Jérusalem-Est ou la solution de deux Etats dans les frontières reconnues en 1967 -, les Européens ont réussi mercredi à les convaincre de prévoir une résolution séparée, selon des diplomates.

En échange, l'Union européenne s'est engagée à la soutenir comme elle a promis de le faire pour le texte américain, a-t-on précisé de mêmes sources.

Pour les Palestiniens, relève un diplomate, vouloir l'adoption d'un amendement à un texte pour ensuite tenter de faire échouer l'approbation de ce dernier était une stratégie "un peu tortueuse".

Car les Palestiniens pourraient réclamer une majorité des deux tiers pour que le texte de Nikki Haley soit considéré comme adopté. Cette règle des deux tiers supplante celle de la majorité simple dès lors que le sujet est jugé "important".

Pour les Américains, ce n'est "pas génial" non plus, poursuit la même source diplomatique. Avec la règle des deux tiers, ils risquent de ne pas avoir de majorité, même s'ils pourraient toujours "crier victoire" en soulignant avoir une majorité de pays en leur faveur.

"Sur le fond, tout cela est très peu lisible", déplore le spécialiste du dossier en parlant de "bazar".

Cerise sur le gâteau de la complexité, une lettre inédite du chef du Hamas, Ismail Haniya, à la présidence de l'Assemblée générale de l'ONU pour se plaindre de la démarche américaine, n'est jamais arrivée à destination.

Remise le 28 novembre au représentant de l'ONU à Gaza, la missive a été transmise comme le veut la procédure au seul pouvoir légitime reconnu par les Nations unies, à savoir l'Autorité palestinienne. Cette dernière l'a toujours en mains, selon une source onusienne.

Avec AFP

Etats-Unis: après un adieu solennel, le président Bush père enterré au Texas

Le cercueil de l'ancien président George H.W. Bush, porté par une garde d'honneur, le 5 décembre 2018, à Ellington Field à Houston, au Texas.

Le 41ème président américain, George H.W. Bush, devait être enterré jeudi au terme de quatre jours d'hommage qui ont offert une rare image d'unité dans une Amérique divisée.

Après des obsèques d'Etat mercredi auxquelles ont assisté ensemble à Washington le président Donald Trump et quatre de ses prédécesseurs à la Maison Blanche, le cercueil de George H.W. Bush est parti pour Houston à bord de l'avion présidentiel. L'appareil a atterri en fin d'après-midi.

Une dernière cérémonie se déroulera jeudi matin à l'église épiscopalienne de St. Martin à Houston, l'église de la famille Bush depuis des décennies. L'ancien président sera ensuite inhumé derrière la bibliothèque présidentielle George Bush, aux côtés de Barbara, son épouse pendant 73 ans, décédée en avril, et de Robin, leur fille morte d'une leucémie lorsqu'elle avait 3 ans.

Mercredi à Washington dans la Cathédrale nationale, Donald et Melania Trump avaient suivi la cérémonie au premier rang, avec trois ex-présidents démocrates, Barack Obama, Bill Clinton et Jimmy Carter, et leurs épouses Michelle Obama, l'ex-secrétaire d'Etat Hillary Clinton et Rosalynn Carter. George W. Bush a fait l'éloge funèbre de son père.

Donald Trump a salué les Obama, assis juste à côté, mais pas les Clinton et Carter, plus loin. Hillary Clinton, son ex-adversaire à la présidentielle, n'a pas même échangé un regard avec lui.

Peu après, George W. Bush a détendu l'atmosphère en saluant chaleureusement tous les ex-présidents et leurs conjointes, glissant au passage, dans un sourire, une douceur à Michelle Obama avec qui il aime à plaisanter.

- "Grandeur d'âme" -

C'est en homme résolu mais humble et maniant l'autodérision que George Bush père est apparu à travers les mots de ses proches.

Dans un discours personnel et teinté d'humour mais conclu par des larmes, son fils George W. Bush, 43e président des Etats-Unis, a salué la mémoire d'un "grand président".

"Ta grande morale, ta sincérité et grandeur d'âme resteront avec nous pour toujours", a-t-il déclaré.

Le Prince Charles, la chancelière allemande Angela Merkel, le roi de Jordanie Abdallah II et la reine Rania, le président polonais Andrzej Duda accompagné de Lech Walesa faisaient partie des invités.

La France était représentée par Hubert Védrine, ex-ministre des Affaires étrangères.

Au Canada voisin, le drapeau a été mis en berne au Parlement. Le Conseil de sécurité de l'ONU a observé une minute de silence.

- "Il va nous manquer" -

Donald Trump n'a pas pris la parole durant la cérémonie. Mais depuis le décès vendredi à 94 ans de George H.W. Bush, l'actuel occupant de la Maison Blanche multiplie les signes de respect.

"Il ne s'agit pas de funérailles mais d'un journée de célébrations pour un grand homme qui a mené un longue vie exceptionnelle. Il va nous manquer!", a tweeté Donald Trump avant la cérémonie.

Issu d'une riche famille de la Nouvelle-Angleterre, M. Bush fut le dernier président américain (1989-1993) de la Guerre froide et mena la coalition internationale pendant la guerre du Golfe. Puis il fut nettement battu en 1992 par Bill Clinton.

En cette journée de deuil national, où l'heure semblait bien être à l'apaisement, la plupart des administrations et Wall Street étaient fermées. Les votes au Congrès ainsi que les débats à la Cour suprême ont été repoussés.

Une telle trêve est rare dans une actualité politique américaine où domine un ton acerbe.

- Tous les honneurs -

George H.W. Bush, décédé au Texas, avait fait savoir qu'il n'avait pas voté pour Donald Trump en 2016.

L'homme d'affaires avait eu des mots très durs contre George W. Bush et Jeb Bush, son autre fils éreinté par le magnat de l'immobilier lors de la primaire républicaine qui les avait opposés.

Et Donald Trump n'avait pas assisté aux funérailles de Barbara Bush, épouse de George H.W. décédée en avril.

Mais depuis la mort de Bush père, le président américain a rompu avec son style abrasif, apparemment décidé à lui rendre tous les honneurs.

Donald Trump a ainsi tenu à prêter son avion présidentiel. Et s'il n'avait pas assisté à la cérémonie solennelle au Capitole lundi, Donald et Melania Trump étaient plus tard allés se recueillir, brièvement, devant le cercueil. Puis le couple présidentiel avait rencontré mardi la famille Bush.

- Retour au Texas -

Des milliers d'anonymes ont défilé, en début de semaine, devant la dépouille de George H.W. Bush au Capitole, siège du Congrès.

C'est là qu'il avait commencé sa carrière politique dans les années 1960.

Fils de sénateur, il avait ensuite été diplomate en Chine puis chef de la CIA et vice-président de Ronald Reagan. Après son départ de la Maison Blanche, il avait tissé de bonnes relations avec ses successeurs démocrates.

"Dans notre deuil, nous pouvons sourire", a déclaré George W. B. Bush entre les larmes, "car nous savons qu'il serre Robin dans ses bras et a de nouveau la main de maman dans la sienne".

Avec AFP

Obsèques nationales pour George H. W. Bush (vidéo)

Obsèques nationales pour George H. W. Bush (vidéo)
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Obsèques nationales pour George H. W. Bush

Des membres du clergé et une garde d'honneur militaire portant le cercueil drapé du drapeau partent à la fin des funérailles d'État de l'ancien président George H.W. Bush dans la cathédrale nationale de Washington, le 5 décembre 2018.

Le président américain Donald Trump a pris place mercredi aux côtés de ses trois prédécesseurs démocrates aux obsèques d'Etat de George H.W. Bush, offrant une rare image d'unité dans une Amérique divisée.

Au premier rang dans la Cathédrale nationale de Washington, Donald et Melania Trump ont suivi la cérémonie aux côtés des trois ex-présidents démocrates, Barack Obama, Bill Clinton et Jimmy Carter, et de leurs épouses Michelle Obama, l'ex-secrétaire d'Etat Hillary Clinton et Rosalynn Carter.

Le président républicain a salué les Obama, assis juste à côté, mais pas les Clinton et Carter, assis plus loin. Hillary Clinton, son ex-adversaire à la présidentielle, n'a pas même échangé un regard avec lui, mais s'est entretenue chaleureusement avec le vice-président Mike Pence.

C'est en homme résolu mais humble et maniant l'autodérision que George H. W. Bush est apparu au travers des mots de ses proches, dont l'ancien Premier ministre canadien Brian Mulroney, oscillant entre grande émotion et éclats de rire.

Dans un discours personnel conclu par des larmes, son fils George W. Bush, 43e président des Etats-Unis, a salué la mémoire d'un "grand président", "un diplomate exceptionnellement talentueux", un homme "généreux".

"Ta grande morale, ta sincérité et grandeur d'âme resteront avec nous pour toujours", a-t-il déclaré.

Le Prince Charles, la chancelière allemande Angela Merkel, le roi de Jordanie Abdallah II et la reine Rania, le président polonais Andrzej Duda accompagné de Lech Walesa, ainsi que plusieurs autres dignitaires étrangers faisaient partie des invités.

"Il va nous manquer"

Donald Trump n'a pas pris la parole durant la cérémonie. Mais depuis le décès vendredi à 94 ans de George H.W. Bush, 41e président américain, l'actuel occupant de la Maison Blanche multiplie les signes de respect.

"Il ne s'agit pas de funérailles mais d'un journée de célébrations pour un grand homme qui a mené un longue vie exceptionnelle. Il va nous manquer!", a tweeté Donald Trump avant la cérémonie.

La France était représentée par Hubert Védrine, ex-ministre des Affaires étrangères.

Au Canada voisin, le drapeau a été mis en berne au Parlement. Le Conseil de sécurité de l'ONU a respecté une minute de silence.

Issu d'une riche famille de la Nouvelle-Angleterre, M. Bush fut le dernier président américain (1989-1993) de la Guerre froide et mena la coalition internationale pendant la guerre du Golfe. Puis il fut nettement battu en 1992 par Bill Clinton.

En cette journée de deuil national, où l'heure semblait bien être à l'apaisement, la plupart des administrations et Wall Street étaient fermées. Les votes au Congrès ainsi que les débats à la Cour suprême ont été repoussés.

Une telle trêve est rare dans une actualité politique américaine tendue, où domine un ton acerbe.

Tous les honneurs

George H.W. Bush, décédé au Texas, avait fait savoir qu'il n'avait pas voté pour Donald Trump en 2016.

L'homme d'affaires avait eu des mots très durs contre George W. Bush et Jeb Bush, son autre fils éreinté par le magnat de l'immobilier lors de la primaire républicaine qui les avait opposés.

Donald Trump n'avait pas assisté aux funérailles de Barbara Bush, épouse de George H.W. décédée en avril.

Mais depuis la mort du patriarche Bush, le président américain a rompu avec son style abrasif, apparemment décidé à lui rendre tous les honneurs.

Donald Trump a ainsi tenu à prêter son avion présidentiel pour transporter le cercueil depuis le Texas jusqu'à Washington. Et si le président américain n'a pas assisté à la cérémonie solennelle au Capitole lundi, Donald et Melania Trump sont plus tard allés se recueillir, brièvement, devant le cercueil.

Puis le couple présidentiel avait rencontré mardi la famille, logée à Blair House, résidence réservée aux hôtes de marque de la Maison Blanche.

Retour au Texas

Jusqu'à l'aube mercredi, des milliers d'anonymes ont défilé devant la dépouille du 41e président américain au Capitole, siège du Congrès.

C'est là que George H.W. Bush avait commencé sa carrière politique dans les années 1960.

Fils de sénateur, il avait ensuite été diplomate en Chine puis chef de la CIA et vice-président de Ronald Reagan. Après son départ de la Maison Blanche, il avait tissé de bonnes relations avec ses successeurs démocrates.

Après les obsèques à Washington, la dépouille de George H.W. Bush sera ramenée dans son Texas d'adoption.

Après une dernière cérémonie à l'église épiscopalienne de St. Martin à Houston, jeudi, il sera inhumé derrière la bibliothèque présidentielle George-Bush, aux côtés de Barbara, son épouse pendant 73 ans, et de Robin, leur fille morte d'une leucémie lorsqu'elle avait 3 ans.

"Dans notre deuil, nous pouvons sourire", a déclaré George W. B. Bush, "car nous savons qu'il serre Robin dans ses bras et a de nouveau la main de maman dans la sienne".

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