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Vote à l'ONU pour prolonger le mécanisme d'enquête sur les attaques chimiques en Syrie


Le conseil de sécurité de Nations unies, New York, le 8 octobre 2016

Le conseil de sécurité de Nations unies, New York, le 8 octobre 2016

Le Conseil de sécurité de l'ONU s'apprête à voter pour prolonger d'un an le mandat d'une équipe d'enquêteurs chargés de déterminer la responsabilité d'attaques à l'arme chimique en Syrie.

Un projet de résolution soumis au Conseil par les Etats-Unis prévoit que le mandat de ce Mécanisme d'enquête conjoint (Joint Investigative Mechanism, ou JIM) puisse ensuite être encore prolongé si le Conseil "l'estime nécessaire".

L'ambassadeur britannique Matthew Rycroft a exprimé devant des journalistes "l'espoir que (ce texte) sera soumis au vote aujourd'hui" et que le JIM pourra continuer son travail d'investigation pendant une année supplémentaire.

Selon des diplomates, le vote doit avoir lieu jeudi vers 19H00 locales (00H00 GMT vendredi).

Le mandat du JIM, qui expirait fin octobre, avait déjà été prolongé de 18 jours, jusqu'àvendredi.

Le JIM a été créé conjointement en août 2015 par l'ONU et l'Organisation pour l'interdiction des armes chimiques (OIAC).

L'OIAC est chargée d'apporter les preuves de l'utilisation d'armes chimiques avant que le JIM puisse attribuer la responsabilité des attaques.

Au terme de plus d'un an de recherches, les enquêteurs avaient accusé le régime du président syrien Bachar al-Assad d'avoir mené trois attaques chimiques contre des localités du nord de la Syrie en 2014 et 2015.

Le JIM avait aussi accusé le groupe jihadiste Etat islamique (EI) d'avoir utilisé du gaz moutarde dans le nord de la Syrie, en août 2015.

C'était la première fois que Damas était ainsi directement mis en cause et que des unités de l'armée syrienne étaient désignées nommément comme responsables d'attaques au gaz de chlore.

La Russie avait d'emblée mis en doute les accusations du JIM contre Damas, les estimant "peu concluantes", et elle avait rejeté les demandes de la France et du Royaume-Uni d'imposer des sanctions à son allié syrien.

Paris et Londres envisagent dans un deuxième temps de tenter de faire adopter de telles sanctions par le Conseil mais risquent fort de se heurter à un veto russe.

Le projet de résolution réaffirme que "les individus, entités, groupes ou gouvernements responsables de l'utilisation d'armes chimiques doivent rendre des comptes".

Le travail du JIM reste limité à la Syrie, alors que la Russie avait souhaité l'étendre aux pays voisins comme l'Irak.

Moscou souhaitait aussi que les enquêteurs se penchent davantage sur les cas présumés d'utilisation de produits toxiques par des groupes extrémistes comme l'EI.

Sur ce point, la résolution "encourage" les enquêteurs à coopérer dans ce domaine avec des comités de l'ONU chargés de la lutte anti-terroriste et avec les Etats de la région.

Le JIM devra rendre un premier rapport 90 jours après l'adoption de la résolution.

Avec AFP

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